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Registre du commerce et des sociétés (RCS) Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
N° TVA : FR 13 431 303 775
Siège Social de l'entreprise : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France

Les mentions ont été réalisées à partir de ce générateur et adaptées au besoin du présent site.
 

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : allierbourbonnais.net est considéré comme usager du site internet.

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M. Gérard Charbonnel s'efforce de mentionner sur le site allierbourbonnais.net des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais il ne saurait promettre l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations diffusées sur allierbourbonnais.net à partir des sites vers lesquels pointent des liens externes. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

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